Déposée par voie électronique le 25 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREASTUCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « esprit casse-croûte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREASTUCE domicilié(e) 54 Route de Peyriat - 01430 - MAILLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 423 558 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREASTUCE, M. Hervé GUERRY domicilié(e) 54 Route de Peyriat - 01430 - MAILLAT - France.
La marque esprit casse-croûte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque esprit casse-croûte arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.
CREASTUCE a également déposé les autres marques suivantes : BONJOUR FACTEUR
CREASTUCE, SARL - 54 Route de Peyriat - 01430 - MAILLAT - France - SIREN 422423558
CREASTUCE, M. Hervé GUERRY - 54 Route de Peyriat - 01430 - MAILLAT - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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